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Instances
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Retrouvez ci-dessous les principales instances de l’établissement. Utilisez le menu pour accéder directement à chaque rubrique.
CLIN : Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
Le CLIN élabore et conduit un programme d’actions visant à prévenir les infections associées aux soins et à réduire leur fréquence.
L’établissement est doté d’un CLIN chargé de prévenir et surveiller les infections, d’engager des actions et de les évaluer périodiquement, selon la Loi n°98-535 du 1er janvier 1998, le Décret n°99-1034 du 6 décembre 1999 et la Circulaire n°645 du 29 décembre 2000.
Le respect des règles élémentaires d’hygiène s’impose à tous : il conditionne la qualité des soins et le bon fonctionnement de l’établissement (protocoles : lavage des mains, tenue vestimentaire, bionettoyage, équipement sanitaire…).
Les personnels conjuguent leurs efforts pour réduire ce risque : hygiène stricte des soins, amélioration des techniques, usage unique, contrôles et évaluations.
- Prévenir les infections en validant et en vérifiant la bonne observance des protocoles de soins
- Surveiller les infections à l’aide d’enquêtes régulières
- Élaborer et diffuser des recommandations de bonnes pratiques d’hygiène
- Améliorer la formation des professionnels de santé en hygiène hospitalière
- Mettre en place des actions de surveillance des infections nosocomiales
- Renforcer le dispositif de lutte contre les infections nosocomiales
- Évaluer les actions menées
CLUD : Comité de Lutte contre la Douleur
Selon les Articles L.710-3-1 et 710-3-2 de la Loi n°95-116 du 4 février 1995, les établissements de santé sont tenus de prendre en charge la douleur des patients. Les moyens sont définis par le projet d’établissement (Article L.714-11).
Les équipes soignantes s’engagent à prendre en charge votre douleur, à la soulager et à vous donner toutes les informations utiles. Notre adhésion au Réseau Douleur PACA Ouest favorise le partage de savoir-faire et d’expérience.
- Proposer des orientations adaptées pour améliorer la prise en charge de la douleur (Article L.710-3-1)
- Coordonner, au niveau de l’ensemble des services, les actions visant à mieux organiser cette prise en charge
Informations sur la douleur
L’objectif de cette information est de vous aider à comprendre votre douleur. La douleur est perçue différemment selon les circonstances, l’humeur et d’autres facteurs. Selon l’efficacité des traitements, la prise en charge peut évoluer.
Une douleur peut devenir persistante, d’origine encore inconnue, et peu améliorée par de multiples traitements. Cependant, la compréhension de votre douleur peut en faciliter l’amélioration.
Elle peut impacter votre quotidien (travail, sommeil, relations). Il est essentiel d’identifier ces difficultés pour trouver des solutions adaptées.
La douleur aiguë est un signal d’alarme (après une opération, une blessure…). Dans notre établissement, elle est systématiquement anticipée, traitée et évaluée.
La douleur chronique est persistante depuis plusieurs mois. Elle peut être atténuée par différentes méthodes : rééducation, relaxation, médicaments, physiothérapie, thérapies comportementales, électrostimulation…
COVIGERIS (Comité des Vigilances et de Gestion des Risques)
Conformément à la Circulaire 2004-176 du 29 mars 2004, le COVIGERIS, organe commun à l’ensemble des Établissements Sainte-Marguerite, développe un programme de gestion globale des risques et coordonne les vigilances sanitaires réglementaires instaurées dans chaque établissement.
- Gestion des risques : via une Cellule de vigilance
- Vigilances sanitaires : via les correspondants locaux des différentes vigilances encadrées
Cellule de vigilance
La Cellule de vigilance est destinataire des fiches d’événements indésirables et assure, conformément à une procédure, leur traitement (analyse et transmission aux responsables impliqués). Une analyse régulière permet de mettre en place des actions correctives et préventives.
Matériovigilance
Surveillance des incidents ou risques d’incidents liés à l’utilisation des dispositifs médicaux (Article R.665.48 du Code de la Santé Publique).
Est considéré comme dispositif médical tout instrument, appareil, équipement, matière, produit (hors produits d’origine humaine) ou autre article, y compris accessoires et logiciels, destiné à un usage médical et dont l’action principale n’est pas obtenue par des moyens pharmacologiques, immunologiques ou métaboliques.
Le matériel utilisé est contrôlé et traité selon les textes en vigueur.
Pharmacovigilance
Ensemble des techniques d’identification, d’évaluation et de prévention du risque d’effets indésirables des médicaments mis sur le marché. Un médecin ou un personnel soignant constatant un effet indésirable ou inattendu susceptible d’être dû à un médicament doit prévenir le correspondant de pharmacovigilance : le pharmacien gérant.
Biovigilance
Surveillance :
- Des incidents ou risques d’incidents relatifs aux éléments et produits du corps humain utilisés à des fins thérapeutiques, aux produits (hors médicaments) qui en dérivent, aux dispositifs médicaux les incorporant, ainsi qu’aux produits thérapeutiques annexes (PTA).
- Des effets indésirables survenant chez un patient, donneur vivant ou receveur, pouvant résulter de l’utilisation de ces produits.
Réactovigilance
Surveillance des incidents ou risques d’incidents relatifs aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, aux produits, réactifs, matériaux, instruments et systèmes, composants et accessoires, ainsi qu’aux récipients pour échantillons, destinés spécifiquement à être utilisés in vitro dans l’examen d’échantillons du corps humain.
Infectiovigilance
Surveillance des infections nosocomiales ou de tout épisode infectieux (épidémique ou non) survenant dans l’établissement ou au décours d’une hospitalisation. Cette surveillance est menée en collaboration étroite avec le CLIN et son Président.
Identitovigilance
Surveillance et gestion des risques et erreurs liés à l’identification des patients tout au long de leur prise en charge (soins, administratif…) et de leur parcours dans l’établissement.
Hémovigilance et sécurité transfusionnelle
L’hémovigilance regroupe les procédures organisées depuis la collecte du sang et de ses composants jusqu’au suivi des receveurs, afin de recueillir et d’évaluer les informations sur les effets inattendus ou indésirables résultant de l’utilisation thérapeutique des produits sanguins labiles, et d’en prévenir l’apparition.
Le Décret du 24 janvier 1994 implique une surveillance particulière des patients transfusés.
- La traçabilité des produits sanguins labiles administrés aux patients
- L’évaluation des incidents transfusionnels ou des effets indésirables survenus éventuellement au cours des transfusions sanguines
Ce secteur de vigilance fait l’objet des travaux d’une instance spécifique : le CSTH (Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance).
CSTH (Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance)
Conformément aux articles R1221-31 et suivants du Code de la Santé Publique, le CSTH contribue, par ses études et propositions, à l’amélioration de la sécurité des patients transfusés. Il veille à la mise en œuvre des règles et procédures d’hémovigilance.
- Coordonner les actions d’hémovigilance au sein de l’établissement
- S’assurer de la présence, dans le dossier médical, des documents relatifs aux actes transfusionnels et, le cas échéant, de la copie de la fiche d’incident transfusionnel
- Traiter les questions de collaboration entre correspondants d’hémovigilance et améliorer les circuits de transmission des informations
- Se tenir informé du fonctionnement des dépôts de sang
- Être averti des incidents transfusionnels inattendus ou indésirables et concevoir toute mesure corrective
COMEDIMS (Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles)
Conformément aux articles R5126-48 et suivants du Code de la Santé Publique, la COMEDIMS participe, par ses avis, à l’élaboration :
- De la liste des médicaments et dispositifs médicaux stériles dont l’utilisation est préconisée dans l’établissement
- Des recommandations de prescription et de bon usage des médicaments et DMS, et de lutte contre la iatrogénie médicamenteuse
Livret thérapeutique
Chargée principalement de l’élaboration du livret thérapeutique, assorti de recommandations.
Antibiotiques
Établit la liste des antibiotiques disponibles et à dispensation contrôlée, rédige/valide les recommandations de bon usage, et suit les consommations en relation avec le laboratoire de biologie.
Gaz médicaux & sécurité anesthésique
Encadre les installations de distribution des gaz médicaux et, plus largement, la sécurité anesthésique (procédures, formation, audits).
Circuit du médicament & des DMS
Encadre la sécurisation et l’amélioration du circuit du médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (DMS) (procédures, formation, audits).
CLAN (Comité de Liaison Alimentation Nutrition)
Conformément à la circulaire DHOS/E1/n°2002/186 du 29 mars 2002, le CLAN est une structure consultative participant, par ses avis ou propositions, à l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients et de la qualité de la prestation restauration.
Le comité est composé de différentes catégories professionnelles concernées par l’alimentation et la nutrition du patient (du personnel de restauration aux médecins, en passant par le personnel paramédical).
Commission éthique
La Commission Éthique peut porter sa réflexion sur l’ensemble des activités de l’établissement : les soins, l’innovation et la recherche, les rapports entre les personnes, ainsi que les choix et orientations institutionnels.
- Animer et promouvoir la réflexion éthique au sein de l’établissement
- Permettre la rencontre des différentes catégories de personnels exerçant dans l’établissement
- Analyser certaines pratiques et décisions difficiles
- Accompagner la réflexion personnelle de ceux qui veulent approfondir une question éthique